Vous êtes titulaire de droits, ou son représentant autorisé, et vous pensez qu'un contenu présent sur ce site porte atteinte à vos droits ? Cette page explique comment le signaler.
Ce que ce site héberge, et ce qu'il n'héberge pas
Ce site ne diffuse et n'héberge aucun film, aucune série et aucun flux vidéo. Il contient des textes d'information et quelques affiches présentées à titre d'illustration. Il affiche une adresse de destination sous forme de texte, mais ne contrôle ni n'héberge le contenu du site auquel elle renvoie.
Ce que votre signalement doit contenir
- L'identification de l'œuvre protégée concernée.
- L'adresse (URL) de la page de ce site que vous signalez.
- Vos coordonnées : nom, qualité, adresse e-mail.
- Une déclaration indiquant que vous êtes le titulaire des droits ou autorisé à agir en son nom.
- Tout justificatif utile : preuve de titularité, mandat, dépôt, etc.
Où envoyer votre signalement
Envoyez-le à support@senpaistream.online, avec pour objet « Droits d'auteur ».
Comment il est traité
Chaque signalement complet est examiné. Si l'élément signalé figure bien sur ce site et paraît porter atteinte à vos droits, il peut être retiré ou modifié. L'éditeur vous répond par e-mail. Un signalement incomplet peut faire l'objet d'une demande de précisions. Aucun délai précis n'est garanti.
Erreur ou contestation
Si vous pensez qu'un retrait a été fait par erreur, ou si vous souhaitez transmettre des informations complémentaires, écrivez à la même adresse en expliquant la situation. Le dossier sera réexaminé.
Précisions
Cette page décrit une procédure de signalement propre à ce site. Elle ne constitue pas un avis juridique et ne se réclame d'aucun régime particulier de responsabilité. Les signalements doivent être exacts : une demande abusive ou mensongère peut engager la responsabilité de son auteur.